Accueil du siteQui sommes-nous et où sommes-nous ?Nos histoires et nos statuts
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Statuts et objectifs de Ceux du Roannais
jeudi 8 mai 2008
par Vieuxcanonix
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Article 26 : Règlement Intérieur

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  • 26.a. Ce Règlement éventuel est destiné à fixer les modalités d’exécution des présents statuts, notamment celles qui ont trait à l’administration interne de l’association.
  • 26.b. Le Règlement Intérieur est établi par le Conseil d’Administration qui en informe l’Assemblée Générale Ordinaire.
  • 26.c. Il a pour but d’organiser les activités des membres de l’association sous le contrôle du Conseil d’Administration.
  • 26.d. Toute modification ultérieure sera portée à la connaissance de l’Assemblée Générale Ordinaire par le Conseil d’Administration pour information.